Laser vert et légalité

[skew]

La loi durcit aujourd'hui concernant les lasers verts. Mieux vaut le savoir.

 

http://www.developpement-durable.gouv.fr/Lutte-contre-l-usage-des-lasers,33315.html

 

Mon laser est de classe IIIB car supérieur à 5mW, la raison est que dans le nord près de Lille, le fond de ciel est rarement noir et en plus il fait souvent froid (*). Un laser de classe IIIA est invisible dans ces conditions. Merci de ne pas relancer de débat sur la puissance nécessaire ou l'utilité d'un laser.

 

La question que je me pose aujourd'hui est de savoir comment je peux continuer à posséder et utiliser raisonnablement mon laser vert sans être dans l'illégalité. Sachant que mon but n'a jamais été de viser les avions (faut être un peu con quand même...).

 

Pour résumer les exceptions prévues par la loi, l'usage de lasers de classe supérieure à 2 est autorisé (entre autres) aux professionnels l'utilisant à des fins scientifiques et d'enseignement.

 

Quid des astronomes amateurs ? Nous ne sommes pas des professionnels, mais l'usage que nous faisons des lasers verts répond en revanche tout à fait à l'usage scientifique ou pédagogique. Le fait de faire partie d'une association d'astronomes amateurs peut-il nous assimiler à des "professionnels" aux yeux de la loi ? Je crains que non.

 

Il est toutefois regrettable d'être pénalisés par un texte de loi visant des crétins qui continueront de toute façon à faire les crétins.

 

(*) Lille est quand même une ville super sympa à visiter et on a de très bonnes bières

[Leimury]

Bonjour,

 

A moins que tu n'ailles t'installer près d'un aéroport ou au dessus d'une autoroute j'imagine mal comment tu pourrais attirer les forces de l'ordre quand tu te sers de ton laser pour pointer les étoiles.

 

Dans le pire des cas tu auras peut être la surprise de voir débarquer une voiture bleu qui viendra voir ce qui se passe mais j'imagine très mal un policier ou un gendarme te punir pour usage astronomique d'un laser vert.

Les 7500E d'amende et la prison c'est quand tu cherches visiblement les problèmes avec cet engin.

 

Bon ciel

Modifié 1 juillet 2013 par Leimury

[pascal_meheut]

Assez d'accord mais on n'est jamais à l'abri de quelqu'un qui fait du zèle et les emmerdes potentiels sont sans comparaison avec le coté inoffensif d'utiliser un laser pour pointer le ciel dans un trou paumé.

 

Même si la aussi le risque est quasi nul, la simple possession d'un laser de classe 2 est illégale...

[Sobiesky]

Un probleme est aussi qu'il est difficile de connaitre la puissance réelle de son pointeur laser.

Le mien est vendu pour etre en dessous de 1mw comme le mentionne le site du commerçant et le petit autocollant mais il parait quand meme tres puissant...

[skew]

Je sais bien qu'il faudrait un flic con (attention, pas de blagues ) pour se faire verbaliser, mais la question que je me pose c'est de savoir comment faire pour continuer çà l'utiliser 100% légalement !

[cémoi]

mais la question que je me pose c'est de savoir comment faire pour continuer çà l'utiliser 100% légalement !

 

Bin, il semble parfaitement clair que ce n'est plus possible.

 

Sauf à pouvoir justifier que tu en as besoin pour ton activité professionnelle.. Et sachant que même dans ce cas, cela ne t'autoriserai pas à t'en servir le dimanche dans ton jardin.

[Erwan73]

La loi durcit aujourd'hui concernant les lasers verts. Mieux vaut le savoir.

 

http://www.developpement-durable.gouv.fr/Lutte-contre-l-usage-des-lasers,33315.html

 

Mon laser est de classe IIIB car supérieur à 5mW, la raison est que dans le nord près de Lille, le fond de ciel est rarement noir et en plus il fait souvent froid (*). Un laser de classe IIIA est invisible dans ces conditions. Merci de ne pas relancer de débat sur la puissance nécessaire ou l'utilité d'un laser.

 

La question que je me pose aujourd'hui est de savoir comment je peux continuer à posséder et utiliser raisonnablement mon laser vert sans être dans l'illégalité. Sachant que mon but n'a jamais été de viser les avions (faut être un peu con quand même...).

 

Pour résumer les exceptions prévues par la loi, l'usage de lasers de classe supérieure à 2 est autorisé (entre autres) aux professionnels l'utilisant à des fins scientifiques et d'enseignement.

 

Quid des astronomes amateurs ? Nous ne sommes pas des professionnels, mais l'usage que nous faisons des lasers verts répond en revanche tout à fait à l'usage scientifique ou pédagogique. Le fait de faire partie d'une association d'astronomes amateurs peut-il nous assimiler à des "professionnels" aux yeux de la loi ? Je crains que non.

 

Il est toutefois regrettable d'être pénalisés par un texte de loi visant des crétins qui continueront de toute façon à faire les crétins.

 

(*) Lille est quand même une ville super sympa à visiter et on a de très bonnes bières

 

Bonjour à tous

 

Le décret d'application semble assez clair, du moins au premier abord. Les laser verts sont autorisés pour « l'usage spécifique, autorisé par le présent décret, auquel ils sont destinés ».

Plus bas il est écrit: "Les usages spécifiques autorisés pour les appareils à laser sortant d'une classe supérieure à 2 sont les usages professionnels suivants :

...

5° Scientifique :

« a) Toute utilisation ou application scientifique destinée à améliorer les connaissances ;

« Toute utilisation destinée à déclencher un processus nécessaire à une expérimentation scientifique ou à mesurer une donnée physique ou biologique ;

« c) Toute utilisation scientifique pour l'enseignement, notamment dans le cadre de travaux pratiques ;"

 

Je suis animateur scientifique professionnel. Je n'ai donc aucun problème à me classer dans cette catégorie d'utilisateurs autorisés.

 

Toute la question est bien de savoir si un animateur de club peut être considéré comme entrant dans l'une de ces catégories.

il faudrait peut être poser la question à l'AFA, et le cas échéant demander un complément d'information (en passant par l'AFA).

 

Bonne fin de journée.

Erwan.

[cémoi]

Toute la question est bien de savoir si un animateur de club peut être considéré comme entrant dans l'une de ces catégories.

 

Si l'animation du club se fait dans le cadre d'une activité professionnelle, déclarée comme telle, cela semble évident (Le texte dit bien "usages professionnels")

Cela exclut à mon sens les animateurs bénévoles d'associations puisqu'ils ne sont pas officiellement déclarés comme étant des "professionnels" salariés.

Je suis animateur scientifique professionnel. Je n'ai donc aucun problème à me classer dans cette catégorie d'utilisateurs autorisés.

 

Oui, cela me semble aussi très clair.

Par contre, je ne suis pas certain que ce soit toujours le cas si tu t'en sers en dehors de tes heures de travail.. Par exemple dans ton jardin le dimanche en famille.. Tu retournes dans la catégorie usage de loisirs..

[yanbry]

''je'' pense qu il ne faut pas déconner...

Quand nous ''astronomes amateur'' utilisons nos laser, nous pointons des étoiles (ou planètes ou nébuleuses etc...) ou encore constellations, et ne nous amusons pas à ''sniper'' les avions ou hélicoptères... De plus les pointages ne durent que quelques bref instants...

''je'' ne pense pas que dans notre cas (nous sommes des personne sensées et responsables) on vienne nous coller un PV à 7500€ et nous jeter en prison...

[pascal_meheut]

''je'' ne pense pas que dans notre cas (nous sommes des personne sensées et responsables) on vienne nous coller un PV à 7500€ et nous jeter en prison...

 

Il suffit de se prendre un procès verbal et d'être convoqué au tribunal pour être de bonne humeur...

[cémoi]

''je'' ne pense pas que dans notre cas (nous sommes des personne sensées et responsables) on vienne nous coller un PV à 7500€ et nous jeter en prison...

 

En tant que conducteur censé et parfaitement responsable, j'ai toujours considéré que le code de la route ne devrait pas être pour moi le même que pour certains usagers que je juge parfaitement insensés et irresponsables !

La loi française s'applique malheureusement de la même manière pour tout le monde, et je n'ai donc pas le droit de griller les feux rouges ou de rouler plus vite que les autres.

 

Dans mon cas, c'est vraiment très injuste..

 

[loulou7331]

...

5° Scientifique :

« a) Toute utilisation ou application scientifique destinée à améliorer les connaissances ;

« Toute utilisation destinée à déclencher un processus nécessaire à une expérimentation scientifique ou à mesurer une donnée physique ou biologique ;

« c) Toute utilisation scientifique pour l'enseignement, notamment dans le cadre de travaux pratiques ;"

 

 

Je pense que l'amateur rentre dans une ou plusieurs de ces catégories. On consignant ses notes dans un cahier d'observation et/ou en faisant des photos on rentre dans (a) et (, en montrant le ciel à des néophytes on rentre dans ©!

 

A l'inverse on pourrait imaginer un scénario du pire avec un flic zélé (si, çà existe!) et un juge qui n'aime pas l'Astronomie.

 

J'ai déjà, et depuis bien avant cette loi, un petit laser de puissance inférieure à 5mW mais qui est catégorisé IIIb. Du coup je ne sais même pas s'il est légal ou pas parce que le texte parle de catégorie 2, une nouvelle échelle, et que je ne connais pas la correspondance des échelles. L'hypothétique flic qui contrôlerait sûrement encore moins! Il est donc hors de question que je jette mon laser!

 

Sinon, et désolé si çà relance le débat quant à l'utilité du laser, je dirais que la probabilité d'avoir un problème est proportionnelle à la fréquence d'utilisation. Personnellement je l'utilise le moins possible (par exemple pour montrer comment trouver la galaxie d'Andromède), et je ne pense pas que l'animation nécessite de transformer le ciel en bataille de la Guerre des Etoiles....

[cémoi]

Je pense que l'amateur rentre dans une ou plusieurs de ces catégories.

 

Relis bien:

"Le décret d’application de cette loi définit la liste des usages professionnels autorisés pour les appareils à laser de classe supérieure à 2. A noter que ces usages professionnels sont également réglementés, dans le cadre de la sécurité du travail, par le décret n°2010-750 du 2 juillet 2010 relatif à la protection des travailleurs contre les risques dus aux rayonnements optiques artificiels."

 

Un usage amateur n'est pas un usage professionnel officiellement réglementé par la sécurité du travail..

[Leimury]

J'ai déjà, et depuis bien avant cette loi, un petit laser de puissance inférieure à 5mW mais qui est catégorisé IIIb. Du coup je ne sais même pas s'il est légal ou pas parce que le texte parle de catégorie 2, une nouvelle échelle, et que je ne connais pas la correspondance des échelles. L'hypothétique flic qui contrôlerait sûrement encore moins! Il est donc hors de question que je jette mon laser!

 

Skew parlait d'une loi française.

Tu ne vis pas en Suisse ?

[Flaub85]

Je viens de regarder ce poste et ai fureté un peu, ce n'est même pas l'utilisation qui est passible d'une prune à 7500€ et de 6 mois de violon mais sa simple détention d'une catégorie > 2, ainsi que la mise à disposition gratuite ou onéreuse, les sites web ne semblent pas en faire cas *.

 

vaut mieux vendre du hash et/ou attaquer une petite vieille, il est certain que l'amusement à la mode consistant à flasher un gros porteur en phase d'attérrissage mérite une sanction exemplaire.

 

 

* edit j'étais sur un site HK donc ce site web n'en fait aucun cas et cela me semble logique.

Modifié 2 juillet 2013 par Flaub85

[pascal_meheut]

En effet, c'est encore une loi du genre "zéro tolérance". On interdit de s'assoir sur les marches du métro pour empécher les bandes de bloquer le passage et qques années plus tard, les flics mettent une amende à une femme enceinte fatiguée qui reprenait son souffle...

 

Et c'est vrai que faire une loi qui s'applique partout tout le temps et à tout le monde y compris aux dangereux astronomes amateurs est logique parce que comme chacun sait, on ne peut pas prévoir où les gros porteurs vont atterrir et donc choper les débiles à proximité

[Leimury]

Toi, tu ne connais pas les harpies bien casse du 93

Je ne crois pas qu'être enceinte empêche d'insulter les flics

[loulou7331]

Leimury, parfois je retourne en France.

[0zzy]

Le décret d'application semble assez clair, du moins au premier abord. Les laser verts sont autorisés pour « l'usage spécifique, autorisé par le présent décret, auquel ils sont destinés ».

Plus bas il est écrit: "Les usages spécifiques autorisés pour les appareils à laser sortant d'une classe supérieure à 2 sont les usages professionnels suivants :

...

5° Scientifique :

« a) Toute utilisation ou application scientifique destinée à améliorer les connaissances ;

« Toute utilisation destinée à déclencher un processus nécessaire à une expérimentation scientifique ou à mesurer une donnée physique ou biologique ;

« c) Toute utilisation scientifique pour l'enseignement, notamment dans le cadre de travaux pratiques ;"

 

Erwan.

 

peux tu donner le lien de ta source ? Merci d'avance.

 

PS : Trouvé ! http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=2DB23D5EEEBD4D78576EEE1B6107FDEA.tpdjo07v_2?cidTexte=JORFTEXT000000646998&dateTexte=20130702

Modifié 2 juillet 2013 par 0zzy

[syncopatte]

Quel dommage que le bon sens semble de moindre importance que la rigidité des lois.

 

J'ose espérer que la jurisprudence garde sa prépondérance.

 

Patte.

 

PS: j'suis "pro" en astro...et même, m'est avis qu'entre gens sensés (en l’occurrence des verbalisants potentiels et les contrevenants) on peut se comprendre.

Idem pour le "camping sauvage": serait-il préférable de piquer un roupillon en tente sur place après une nuitée ou prendre le risque de s'endormir au volant?

Modifié 2 juillet 2013 par syncopatte

[0zzy]

Cherchant à droite et à gauche sur la toile, je suis tombé plusieurs fois sur d'anciens articles concernant cet amendement et sa génitrice, la sénatrice Catherine Dumas, qui affirmait avoir fait une note au ministère de l'intérieur afin d'inclure l'astro en tant qu'usage spécifique autorisé...

Il semle bien que cela soit resté lettre morte, dans tous les sens du terme !

 

PS : je viens de trouver le décret modifié en 2012, et rien n'est spécifié pour l'astronomie... Légalement, on l'a dans l'os, car tout usage par un astram reste suspendu au bon vouloir et l'humeur de la maréchaussée ! Triste...

 

Maintenant, l'autorité intervenante devrait pouvoir faire preuve de bon sens et voir la différence entre le crétin agitant son laser près des axes de pistes d'aéroport, et l'astram s'agitant autour de son instrument, sa lampe frontale, son atlas et sa malette d'oculaires...

Non ?!

Modifié 2 juillet 2013 par 0zzy

[paradise]

Cherchant à droite et à gauche sur la toile, je suis tombé plusieurs fois sur d'anciens articles concernant cet amendement et sa génitrice, la sénatrice Catherine Dumas, qui affirmait avoir fait une note au ministère de l'intérieur afin d'inclure l'astro en tant qu'usage spécifique autorisé...

Il semble bien que cela soit resté lettre morte, dans tous les sens du terme !

 

Eh bien voilà !

 

On pond une loi pour un fait divers, c'était une habitude il y a peu de temps, en même temps on a un petit peu mauvaise conscience mais c'est trop tard.

 

La police/gendarmerie en priorité en quête de PV et de chiffres se fera un plaisir de verbaliser si elle vous surprend avec un laser vert, dans le meilleur des cas elle vous demandera de ne plus l'utiliser et vous l'aurez dans l'os de toute façon, encore plus si vous passez au tribunal.

 

Bien évidemment, su vous l'utilisez sporadiquement dans une zone reculée, personne ne viendra vous ennuyer.

 

On est vite délinquant, de nos jours !

 

Il n'empêche qu'il serait opportun de nous regrouper entant que clubs/astrams pour contacter la sénatrice en question.

 

Pourrions-nous obtenir une dérogation en tant que membre d'un club astro ?

[paradise]

Maintenant, l'autorité présente devrait pouvoir faire preuve de bon sens et voir la différence entre le crétin agitant son laser près des axes de pistes d'aéroport, et l'astram s'agitant autour de son instrument, sa lampe frontale, son atlas et sa malette d'oculaires...

Non ?!

Bon, tu as édité ton post.

 

Concernant ta dernière phrase, je suis plutôt pessimiste, hélas. La BAC ou la Gendarmerie qui comme par hasard passe dans le coin et repère le faisceau d'un laser vert va venir voir d'où ça provient, et fera chier les dangereux délinquants astrams, tu peux en être sûr.

 

Les gens préfèrent perdre des libertés au nom de la sécurité, ils perdent sur les deux à la finale, pour paraphraser Benjamin Franklin, voilà où nous en sommes.

Modifié 2 juillet 2013 par paradise

[Leimury]

Tu t'inscris en tant qu'auto entrepreneur à responsabilité limitée et tu mets ton laser vert dans l'inventaire de ta nouvelle activité: Messier's Hunter

 

Voilà ! Tu es un professionnel

[0zzy]

Il n'empêche qu'il serait opportun de nous regrouper entant que clubs/astrams pour contacter la sénatrice en question.

 

Pourrions-nous obtenir une dérogation en tant que membre d'un club astro ?

 

Vérifications faites, elle n'est plus sénatrice depuis 2011.

 

Je pense qu'il faut écrire, en masse, directement au ministère de l'intérieur. Ou alors faire une pétition à remettre à un troublion de l'assemblée (ah Patrick Roy, dommage que tu ne sois plus là ! RIP).

Si quelqu'un à des idées, à son bon coeur !

[Lasilla]

En même temps, ça sert à quoi un laser en astro, hein?

Eclairer les étoiles?

 

Faut arrêter quoi... C'est bien plus marrant de coller un planiciel dans les mains des badauds que de leur faire regarder un laser pour trouver les constellations.

Pis d'abord, j'aime pas observer avec des badauds... sont bruyants, posent des questions cons et se marrent quand ils cognent dans le scope de nuit.

Et parfois même, z'ont des chiens qui pissent partout, limite contre la caisse du dob (véridique).

 

 

Interdire les lasers, c'est désintéresser les badauds.

Chi chic chic!!!!!!

[Daube-sonne]

De toute manière faut être assez près pour voir le faisceau ; pas certain qu'une patrouille qui passe sur les routes y voit quoique ce soit avec en plus leurs pupilles contractées par les phares éclairants leur route...

 

Vincent

[Leimury]

Au fait, les lasers de boite de nuit se voient de très loin, dépassent largement la puissance limite et ont peu de chance d'obtenir un dérogation.

 

 

Pourquoi donc voudriez vous remuer ciel et terre quand une loi nous arrange ?

 

Surtout que sans cette loi rien n'interdirait au tunning de s'emparer aussi du truc.

Vous imaginez des kékés qui projettent des chevaux au galop comme dans la pub ?

 

Le laser c'est pas mon truc mais j'imagine très mal un astram voir débarquer le GIGN dans son trou paumé au milieu des vaches.

Comme dit DaubeSonne l'usage astro n'est pas repérable de loin.

Modifié 2 juillet 2013 par Leimury

[syncopatte]

En même temps, ça sert à quoi un laser en astro, hein?

Eclairer les étoiles?

 

Faut arrêter quoi... C'est bien plus marrant de coller un planiciel dans les mains des badauds que de leur faire regarder un laser pour trouver les constellations.

 

L'un n'empêche pas l'autre.

 

Simplement, je n'aimerais pas que l'autre n'empêche l'un.

 

La pédagogie efficace ne refuse pas les moyens mis à disposition, dont le laser.

 

Une question de bon sens, comme je pérore depuis le début.

 

Patte.

[paradise]

En même temps, ça sert à quoi un laser en astro, hein?

Eclairer les étoiles?

 

Faut arrêter quoi... C'est bien plus marrant de coller un planiciel dans les mains des badauds que de leur faire regarder un laser pour trouver les constellations.

Pis d'abord, j'aime pas observer avec des badauds... sont bruyants, posent des questions cons et se marrent quand ils cognent dans le scope de nuit.

Et parfois même, z'ont des chiens qui pissent partout, limite contre la caisse du dob (véridique).

 

 

Interdire les lasers, c'est désintéresser les badauds.

Chi chic chic!!!!!!

Cépafo.

 

Perso je déteste les badauds, on a besoin de concentration pour observer, je me mets toujours à l'écart de tout le monde.

 

Ensuite, autoriser des fous du laser pour qu'ils passent des plombes à l'utiliser dans des cours d'astro de groupes serait nuisible, bonjour la nouvelle pollution lumineuse !

 

Chiant qu'il faille tout réglementer, lorsque l'usage du laser vert ne devrait être que sporadique, sur de très courtes périodes, nous sommes d'accord, et c'est ça qui devrait être autorisé. Bon, on peut dire que si c'est très sporadique et loin de tout, personne ne dira de fait quoi que ce soit...

 

Nous nous en sommes servis quelques secondes hier, c'était suffisant.

 

Je ne parle évidemment pas des observatoires professionnels, qui ont d'ailleurs les autorisations.