Cas de conscience

[GéGé]

 

Bon, je crois que ce que voulait dire Woon, c'est que ce n'est pas la peine d'engager une procédure pour 1000€.

 

Mais, car il y a un mais, je crois qu'il existe une juridiction allégée pour ces petits litiges, non? Ce ne sont pas des juges, mais des pseudo-juges, je ne sais plus

 

Qu'en penses tu, Kenaroh? Tu as l'air de connaître...

 

[kenaroh]

Oui, bien sûr GG, les médiateurs existent dans chaque mairie et ils sont là pour ça. Encore une fois, je n'ai jamais conseillé xs_man de poursuivre en justice mais de s'appuyer sur les textes pour mettre un peu la pression à l'amiable, c'est ce que je dis depuis le début.

[Franck804]

Ouais ... En même temps si les deux modèles d'honnêteté qui lui ont vendu le tube nous lisent la stratégie va être un peu éventée ...

[Létoile.mystérieuse]

Woonfizz ... nan rien ...

[SMASHY]

Pour ce genre de petit conflit, la juridiction compétente est à mon sens le juge de proximité. Il siège au Tribunal d'Instance. Il me semble qu'en matière de vente, le Tribunal compétent est celui du lieu de la transaction. A vérifier toutefois. La saisine est très simple. Tous les renseignements peuvent être fournis au greffe, ou même sur internet. L'assistance d'un avocat est facultative. Les décisions sont rendues rapidement.

Maintenant, il me paraît parfaitement évident en l'espèce que plaider le vice caché pour des défauts apparents de surface d'un miroir de télescope s'apparenterait à du suicide.

Toute tentative de porter le différend sur le terrain pénal (dépôt de plainte pour escroquerie par exemple) me semble également vouée à l'échec d'une façon quasi certaine. D'une part la plainte aurait toutes les chances d'être classée sans suite, d'autre part, en cas de poursuites, les vendeurs auraient beau jeu de répliquer qu'ils n'ont rien caché, que le miroir était parfaitement visible au moment de la transaction (et pour cause, un miroir de télescope !), et qu'en conséquence leur bonne foi ne peut être mise en doute.

Et très honnêtement, qu'est ce qui permet aujourd'hui d'affirmer que ce n'est pas le cas ? N'ont-ils pas proposé l'ouverture de la caisse ? C'est donc qu'ils ne craignaient rien de ce côté.

Je crains malheureusement qu'il s'agit plutôt d'une erreur d'appréciation liée à un excès de confiance et à l'euphorie de l'acquisition.

Le seul cas me semble-t-il ou une action pourrait se concevoir c'est si l'état du miroir était tel qu'il rende l'usage du télescope totalement impossible. Mais malheureusement, je crains là encore que l'appréciation en soit très délicate. Ce qui risque de se passer, en effet, c'est que les performances du scope seront altérées, mais pas qu'il sera totalement impropre à son usage, qui est d'observer le ciel. Sauf à faire réaliser une expertise. Mais là, bonjour le coût !

Mon conseil : tente de voir avec les vendeurs si, compatissants et reconnaissant leur excès d'optimiste dans la description du bien vendu, ils n'acceptent pas a posteriori une réduction du prix, en arguant de la confusion créée dans ton esprit par les messages antérieurs à la vente vantant le bon état du miroir.

Bonne chance !

[pierreb29]

bonjour

un médiateur n'intervient pas s'il s'agit d'un litige entre particuliers, son domaine d'intervention se limitant aux conflits entre particuliers et administrations.

Il faut plutôt référer du litige à un CONCILIATEUR DE JUSTICE qui pourra, gratuitement, mener la négociation amiable entre les parties (liste disponible en mairie ou au tribunal d'instance).

Attention, l'approche est différente si le vendeur est un particulier ou une association (personne morale)...non précisé dans le post

[tutu56]

Franck et L'Etoile.mystérieuse,

 

J'ai laissé un nouveau message sur le portable du vendeur et j'ai adressé au club une lettre recommandée avec AR et j'espère cette fois avoir une réponse !! Il faut bien voir qu'un club ne se réunit pas très souvent donc difficile de communiquer. Il n'y a que le vendeur pour lequel j'ai des coordonnées, je n'ai pas celles des autres membres (les emails donnés sur leur site sont tous obsolètes).

S'il cherche délibérément à me snober et à tout court-circuiter (ce serait une attitude totallement imbécile car dans ce cas on peut l'interprêter comme un aveux....) , je préciserais le nom du club en espérant que l'un des membre au moins prenne contact avec moi par MP.

 

Je suis diplomate mais ma patience n'est pas infinie quand même !!!

 

Albéric

 

Salut Albéric!!!

 

Décidement tu n'as pas de chance!!

 

C'est pas honnête du tout de la part du vendeur!!!!Le gars fait vraiment le crétin!!!Il veut voir de ses propres yeux... bref elle ne s'est pas dégradée en quelques instants l'aluminure!C'est du foutage de G.....!

 

Dans n'importe quel sens ce n'est pas honnete et on ne fait pas ainsi.J'espere que çà va s'arranger.Si ce n'est pas le cas ne te gêne pas pour donner le nom du club qu'on leurs mettent de belles casseroles au C..!

 

A bientôt et bon courage!

[Létoile.mystérieuse]

Le miroir était enfermé dans une boite boulonnée, ce n'est pas comme ça qu'est livré un telescope de grande série que je sache, c'est déja une démarche de dissimulation ! Quand un miroir est livré ainsi, il s'agit de miroir d'artisant, cette pratique est donc associée à un haut niveau de qualité, d'ou un tromperie ENAURMEU !

Un miroir, dans le cas d'un dob industriel, c'est monté au fond du tube et la ça se serait vu

[woonfizz]

Kenaroh, si mes propos t'ont choqué, ce n'était pas le but, mais ce n'est pas l'endroit pour mal se parler ici. Ce que je dis c'est que les loi en France ne sont appliqués que dans des cas graves. Tu peux arracher un sac d'une vieille dame et t'en sortir avec à peine une tape sur les doigts.

 

Bref, en plus tu le dis toi même, celui qui peut régler ça est un conciliateur, donc il le fera à l'amiable....alors que ce serait plus simple d'aller voir un huissier ou un juge.....mais ça ne se passera pas comme ça. Ca ne fait pas plaisir hein? Et bahy c'est pas moi qui régis la ralité. J'en suis navré.

 

Bref, diplomacie dans cette affaire......

 

Etoile mystèrieuse, n'oublies pas qu'il lui a proposé d'ouvrir. Je ne dis pas que c'est juste, mais ça si tu veux faire intervenir des règlements, ça pèse lourd....

 

Olivier

[Stratmat]

 

Bon, je crois que ce que voulait dire Woon, c'est que ce n'est pas la peine d'engager une procédure pour 1000€.

 

 

 

 

Non mais moi pour 200€ et une méthode radicale je te récupère les fonds !

Je suis pas loin de chez toi. Pour info en MP c'est quel club de la région ?

[woonfizz]

euh, par contre s'il y a décès, la justice prendra le cas plus sérieusement. Tu auras plein de monde pour s'occuper de toi.....mais XS-man aura récupéré sa mise.....

 

Olivier

[mic]

ben dis donc on se croirait dans une cour de justice ,

 

ce qui est arrivé à notre homologue est tres facheux mais laissons un peu de temps à cette affaire quand même(on doit être à même pas une semaine)

par contre l'envoie d'un courrier AR prouve le constat immédiat du "défaut" et cela est une bonne chose

 

aller devant les tribunaux au regard de l'enjeu est un pari risqué à mon avis au vu du gain potentiel, mais si cela est le cas il faut prouver le préjudice

une copie de l'annonce pourrait nous donner une piste, xsman, fais nous un copier coller sans nomination quelconque

 

quel est le fait générateur du préjudice:

-le dol, non recevable je pense on lui a proposé de regarder le miroir (domaine civil);

le vice caché, non recevable on est plus dans le domaine de l'usure que dans le domaine du défaut avéré,en plus il va falloir prouver que que ce dernier était intentionnel

-la tromperie (domaine pénal) encore moins facile à prouver de part l'apparente démarche de vente à savoir livraison + demande de regard sur l'objet+prix tres modeste au regard des prix appliqués

-on peut invoquer la notion d'erreur mais elle doit porter sur la qualité substantielle du produit et en l’absence d’usages professionnels, la notion de qualité substantielle est appréciée au cas par cas par les tribunaux,elle correspond aux qualités de la marchandise en raison desquelles le contrat a été conclu et sans lesquelles il ne l’aurait pas été

on voit je pense à travers le prix de la chose que tout cela n'est certainement pas une bonne piste

de plus

-on retiendra la bonne foie de l'acheteur qui sera difficille à avancer pour un matériel livré à domicile ,payer après livraison et constat

-il n'y a même pas eu enrichissement des personnes pour un produit vendu non pas par les livreurs mais par un club à but non lucratif et pour un prix manifestement inférieur à un produit similaire en bon état

 

tous ces éléments auraient pu à mon avis être envisagé en cas de contrat de vente établi et complété par le statut professionnel du vendeur , ces deux conditions ne sont pas remplies

 

toujours est il que je ne suis pas avocat ni juge mais juste quelqu'un qui pratique le droit et qui pour t'aider a porté quelques reflexions

si je peux vraiment t'aider je te conseillerais

 

1)d'attendre une réponse potentielle et de ne pas s'impatienter

2)prendre contact avec le président de l'association, tu trouveras les coordonnées dans les pages jaunes ou préfécture du département

3)de demander à ta banque le nom du bénéficiaire de ton chéque(tres facile à obtenir et toute tromperie serait écarté)

4)aller dans l'école d'avocat de la grande ville la plus proche de ton lieu de résidence, des antennes s'y tiennent réguliérement ou on peut être reçu et conseillé gratuitement, tu y recevras les conseils d'un professionnel

 

bon courage et patiente

['Bruno]

Il me semble que la seule tromperie, ce n'est pas que le miroir est usé, mais que le vendeur a indiqué "en bon état" alors qu'il ne l'est évidemment pas. Est-ce que dans ce cas le texte de l'annonce peut servir à prouver la tromperie ?

[JazzOn]

XS a été débité, et moi je suis dépité de voir ça... bon je sors avant d'être

[QRV21]

Il me semble que la seule tromperie' date=' ce n'est pas que le miroir est usé, mais que le vendeur a indiqué "en bon état" alors qu'il ne l'est évidemment pas. Est-ce que dans ce cas le texte de l'annonce peut servir à prouver la tromperie ?[/quote']

 

Je ne crois pas qu'on puisse parler de tromperie.

 

En fait c'est une question d'évaluation subjective.

Le vendeur a dit "en bon état" et ça ne lui est pas vraiment opposable je pense.

Le miroir n'est pas cassé, on doit pouvoir observer avec. Il est "en bon état", par rapport à son age ...

Enfin c'est le point de vue du vendeur ...

Maintenant, que l'acheteur ne soit pas d'accord avec ça et que lui trouve que le miroir n'est pas en bon état, c'est son point de vue à lui ...

Tous deux ont raison bien sur, chaqu'un de son point de vue, mais il fallait en discuter avant de conclure la vente ...

 

 

Il reste l'accord entre les partis.

Il s'agit d'une assoc d'astrams, il doit y avoir moyen de s'entendre pour obtenir un petit quelque chose. Je ne vois pas des astrams "roulant" d'autres astrams ...

 

Il va sans doute falloir être patient parce que, comme le dit XS je crois à un moment dans ce post, ils ne sont pas toujours la et donc ils ne lisent peut être pas leur courier tout le temps, et puis il va falloir qu'ils voient avec les autres membres de l'assoc. Ils ne peuvent pas prendre de décision sans en parler avant ...

[xs_man]

J'ai eu un message de mon vendeur qui a reconnu être très surpris de l'état de l'aluminure sur les photos que je lui ai envoyé. Il m'a dit que lorsqu'il a placé le miroir dans la caisse, l'aluminure n'était pas du tout dans cet état. Bon, je veux bien le croire et l'hypothèse la plus plausible, c'est que le miroir a été endommagé pendant le transport par la caisse que je trouve personnellement mal foutue.

On progresse doucement mais comme le transport était compris dans l'offre que j'ai faite au club, cela ne change en rien la situation.

 

J'ai proposé par mail à mon vendeur de s'inscrire et de venir participer. J'espère qu'il acceptera et que nous pourrons bientôt ouvrir un nouveau forum : Mediastro (médiation astro) pour régler ce genre de litige.

 

To be continued.

 

Albéric

[CAL]

Salut XS_Man

 

ton idée de médiation sur le forum est très certainement partie d'une bonne intention, mais à faire suivre de trèèèèès près par les modos alors

 

Faudrait pas que ça parte en lynchage organisé

 

 

Allez bon courage !! bientôt t'auras une aluminure toute neuve

[CATLUC]

Bonjour Albéric:?:

je viens de tomber sur ton post je suis vraiment désolé pour toi,

j'espère qu'un accord sera trouvé, mais il faudrait l'essayer pour voir ce que cela donne (problème de météo ?).

Bon courage et mes meilleurs voeux pour cette nouvelle année.

Luc.

[Littlesoket]

Il m'a dit que lorsqu'il a placé le miroir dans la caisse, l'aluminure n'était pas du tout dans cet état. Bon, je veux bien le croire et l'hypothèse la plus plausible, c'est que le miroir a été endommagé pendant le transport par la caisse que je trouve personnellement mal foutue.

 

:hm::hm::hm::hm:

[fvb]

XS, je compatis sincèrement

Si ton vendeur dit vrai, le miroir se serait abîmé pendant le transport. Peux-tu nous montrer une photo de la caisse ? ça permettrait peut-être de dire si c'est plausible ou non.

Dans ton cas, je chercherais à régler ça à l'amiable, le recours devant les tribunaux me paraît prématuré (après tout le vendeur t'a rappelé et semble disposé à dialoguer avec toi) et surtout, rien ne garantit que tu obtiennes satisfaction. En effet, on t'a proposé d'ouvrir la caisse, ce qui peut laisser croire que le vendeur était de bonne foi.

Autre chose, le vendeur était responsable du miroir jusqu'à la transaction, donc ce qui s'est passé pendant le transport relève de sa responsabilité puisqu'il l'a transporté lui-même.

[tutu56]

J'ai du mal à croire que l'aluminure se soit dégradée comme çà pendant le transport.Admettons que ce soit le cas:

 

1- l'aluminure déjà un peu ancienne et fragilisée par les année a été dégradé lors du transport.

 

2- la caisse de transport était mal foutue c'est pourquoi l'aluminure est partie.

 

3- un peu des deux!

 

J'ai deux trois questions: comment était posé le miroir dans la caisse à l'ouverture?LE miroir était-il-bien calé??

 

Pourais tu nous montrer une photo de la caisse avec un détail sur une des pattes de fixation du miroir (çà doit être foutu comme çà normalement).

 

Sinon Albéric tu peux toujours réaluminer ton miroir en Angleterre.Ca te coûtera pas plus d'une centaines d'euros.Reste tout de même les frais de port.Voit avec le vendeur si vous pouvez pas faire moitié moitié.genre un qui paye le port et l'autre l'aluminure ou inversement .Au final çà ne sera pas trop cher (disons 100 euros max chacun ) et voilà.

[bob99]

Bonjour Albéric,

 

De tout coeur, bien sûr, comme tous ici, avec toi.

Je pense que l'idée de débattre sur ce forum n'est pas bonne.

En effet la (ou les) personne(s) concernée(s) peuvent se sentir menacée(s) par les divers propos cités ici.

Ce qui n'est pas, pour le moins, des conditions idéales à une bonne négociation.

De plus, quelque soit la vigilance de nos chers modos, des "dérapages" me paraissent inévitables.

 

Le fait de reconnaître que l'état du miroir n'est pas du tout conforme à ce qu'il devrait être représente déjà un grand pas (reconnaissance qu'il y a bien un problème). La discussion devrait normalement aboutir à un bon compromis.

 

Dans l'espoir de connaître bientôt le nom de ce club pour ... son élégance:), je te souhaite bon courage.

[takaya]

Pour l'instant, nous préférons que le nom du club ne soit pas cité. Demandez à xs_man par MP si vous le souhaitez, mais pas de nom dans la discussion, merci.

 

takaya

 

Albéric : ??????

[xs_man]

N'ai crainte Takaya, je ne donnerais aucun nom ni lieu à qui que ce soit tant que je suis en pourparlers. Je garde la conduite que je me suis fixé.

 

Albéric

[TitouLGrandLou]

J'ai eu un message de mon vendeur qui a reconnu être très surpris de l'état de l'aluminure sur les photos que je lui ai envoyé. Il m'a dit que lorsqu'il a placé le miroir dans la caisse, l'aluminure n'était pas du tout dans cet état.

 

Bonsoir Albéric

 

Tout d'abord bon courage, les choses peuvent finir par évoluer favorablement...Il est peut-être de bonne foi ou il finira peut-être par revenir à une situation plus correcte

 

C'est le vendeur qui a livré, avec un copain du club je crois ? De toute façon il me semble qu'il est responsable de la façon dont s'est effectué le transport...

Si il est honnête, il doit te le reprendre ou participer à la réparation de l'aluminure (et frais d'envois correspondants) vu qu'il avait mentionné un bon état du miroir dans l'annonce alors qu' en définitive ce n'est clairement pas la réalité, au vu de la photo !

Si il ne veut pas participer à cette réparation ou reprise du bien, il y a là un comportement tout à fait honteux, je crois que les réactions du forum sont assez unanimes (et que pour cela c'est une discussion bien utile ! si il la lit, cela peut lui ouvrir les yeux !)

 

Je crois, comme bcp dans les messages, que le mieux est de continuer à négocier "aimablement" avec lui : il te propose quelque chose ? comment s'est terminer ta conversation ? (il ne peut tout de même pas te laisser ainsi !)

 

Si rien ne bougeait, personnellement, je suis près (avec d'autres je pense) à signer une lettre collective (restant aimable et précisant juste les faits de vente jugés non acceptables en l'état) à son club, qui pourrait peut-être le convaincre de revenir à une situation correcte pour toi...

(je t'aurais fourni ce miroir découvert en final dans cet état, je serais extrêmement gêné et j'essaierai de réparer le dommage...en partageant les frais si vraiment c'est trop élevé ou en le reprenant ! Je crois que toute personne honnête réagirait - ici il ne peut pas ne pas agir...)

 

Et il y a aussi la négociation avec une tierce personne neutre qui peut lui ouvrir les yeux : une consultation avec un juge pour ce type de litiges à l'amiable...je ne sais plus le terme exact de cette juridiction mais j'ai connu un cas, il y une dizaine d'année, pour une location : les 2 parties avaient trouvé après cette consultation neutre (et gratuite) un arrangement juste, chacun voyant plus objectivement les préjudices (ici c'est clair que tu subis une vente incorrecte, je le répète, ce miroir n'est pas "en bon état" !)

 

J'espère vraiment que tout va bien (ou relativement bien !) se terminer avec un action de sa part...

[Franck804]

Salut Albéric,

 

D'accord avec Titou sur le principe de la lettre au club.

Es tu sûr aujourd'hui de l'appartenance de ton vendeur au club en question ?

 

Franck

[xs_man]

Titou, Franck,

 

Oui le vendeur fait parti du club, du moins c'est ce qu'indique le site Internet. Je ne doute pas que c'est le cas. Je vais essayer de le recontacter ce soir pour continuer à négocier et j'espère trouver enfin une issue honorable.

 

Albéric

[xs_man]

Suite du feuilleton : j'ai appelé ce soir comme je l'avais précisé vendredi et ça a malheureusement fini en eau de boudin. On s'est fâché, il est resté inflexible sur ses positions malgré toute ma bonne volonté : miroir livré, selon lui en bon état lorsqu'il l'a mis dans la caisse et c'est moi qui raconte des bobards. Les photos que j'ai faites ne sont pas celle du miroir qui m'a été livré !! Autrement dit, je ment et j'ai pris des photos d'un autre miroir....

 

Là je suis passablement en colère, car le "couillonné" c'est moi et sur toute la ligne !! Et en plus on me fait clairement comprendre que je suis malhonnête, la totale !!

 

Je veux bien faire un ultime effort malgré mon dégoût et proposer, SI LES MODOS ET LES ANIMS SONT D'ACCORD de poster un sujet pour faire appel à d'éventuels membres ou personnes connaissant des membres de ce club. Il pourront me joindre par mail particulier le cas échéant. Seul le nom de ce club sera mentionné mais aucun nom de personne.

 

C'est ma parole contre celle du vendeur et si le miroir s'est effectivement détérioré pendant le transport, j'en suis navré, mais je refuse de payer seul les pots cassés et les aluminures abrasées !!

 

Albéric

[tutu56]

Je suis vraiment navré pour toi Albéric.Le gars est malhonnête!!!!Il pourait faire un geste au moins!!!Où alors il avait qu'à preciser aluminure à refaire!!!!!!!C'est gonflé tout de même.

[ERS]

Aïe, aïe, aïe!!!... :(

 

Mauvaise pioche !

 

C'est le pire des cas: vendeur malhonnête

 

Bon courage à toi, XS Man