Lutter juridiquement.....

[astronome-STF-mirage8]

Bonjour à tous,

 

Questions aux experts, avocats et autres sur ce forum.....

 

Pensez-vous qu'il soit possible....

 

1 : de porter plainte contre sa mairie parce qu'il y a un éclairage boule qui illumine la facade de votre maison la nuit durant....et que cela vous empêche de dormir

 

2: de porter plainte collectivement contre la ville de Paris parce que son halo lumineux nous empêche d'observer le ciel à 100 km à la ronde...

 

3 : de porte plainte collectivement contre la France à Bruxelles pour que l'Europe impose une loi sur le respect de la noirceur du ciel nocture...et que la France mette en place un règlementation...

 

En fait, faire fléchir partout où il est possible ceux qui nous gouvernent... ou les obliger à bouger

 

c'est peut-être une discussion idiote, mais si plusieurs milliers d'astronomes amateurs en association intentent un procès... quelles seraient nos chances de succès..

 

Claude

[Sylvain du CNED]

Pour la n°1, peut-être, mais pour les deux autres, ça m'étonnerai vraiment...

[julouin]

1 : de porter plainte contre sa mairie parce qu'il y a un éclairage boule qui illumine la facade de votre maison la nuit durant....et que cela vous empêche de dormir

 

Je sais pas mais j'ai vue dans le dernier SOS (Save Our Sky, http://www.webastro.net/docs/sos34.pdf ) que c'était considéré comme lumière intrusive et qu'il y avait déjà eu des plaintes, concernant ce sujet, mais j'en sais pas plus.

A voir avec nos experts !

[ARNAUD09300]

La 1 est considéré comme nuisance donc oui ( des gens on fait inteindre les lampes du voisin qui eclaire leur chambre grace a la justice ) mais contre une ville il faut etre courageux ou etre plusieurs.

[garfieldthecat]

Salut!

 

Je te conseilles d'aller faire un p'tit tour sur le site de l'ANPCEN (Association Nationale pour la Protection du Ciel et de l'Environnement Nocturne) ou de les contacter, ils pourront te donner pas mal de conseils sur ce que tu peut faire contre un mauvais éclairage nocturne...

 

L'ANPCEN a participé au Grenelle de l'environnement et dans les projets de loi qui vont en découler il y aura un article sur la protection du ciel nocturne (malheureusement probablement peu efficace si il n'est suivi d'aucun décret d'application un tant soit peu concret)...

 

Pour répondre rapidement à tes questions:

1: oui, tu peux. L'éclairage public n'est pas censé éclairer chez les gens, mais seulement les espaces publics. De même qu'un privé qui installe un lampadaire sur sa parcelle doit s'assurer que le rayonnement direct s'arrête en bord de sa parcelle. Ca fait partie des nuisances nocturnes et c'est puni par la loi (je me souviens plus du texte de loi, mais les gars de l'ANPCEN sauront te redire ça...)

 

2 et 3: non, là aucune loi n'existe contre ça, ni au niveau national ni au niveau européen... aucun accord international non plus bien que le ciel nocturne aie été classé partimoine mondial de l'humanité par l'UNESCO... un peu léger pour intenter une action

[danielL]

slt,

 

la meilleure solution est de sensibiliser les élus de ta mairie

commencer par des actions en justice ne ferons que des ennemis

 

faire une petite soirée astro (entre copain astro) et inviter ces derniers ne sera que bénéfique pour leur démontrer qu'un éclairage a outrance ,n'est pas favorable pour la faune et la flore sauvage, et l'observation du ciel

 

avec les politiques locales faut allez molo et rester serin sur les actions à

menées

 

@++

[patry]

J'suis d'accord avec Epsi (si si), et y aller avec ses gros sabots pour menacer la mairie d'un procès ne va pas dans le bon sens d'un réglement rapide de ta nuisance.

Par contre, il te faut un minimum d'arguments ("ca me gène" passe moins que "la lumière entre par les fenêtres et éclaire la chambre") de même que ("je rappelle la loi du XXX relative aux nuisances blablabla").

Il n'y a pas de "risque" pour les personnes (là où j'ai moi "menacé" de te porter partie civile en cas d'accident dans ma copropriété ... là ça passe ... et c'est efficace) donc la solution "amiable" sera préférée.

 

Pour le reste "Paris" ou la "France", c'est du doux rêve encore aujourd'hui !

[jubu]

Bon, je suis entièrement d'accord avec EPSI, même s'il est sec dans ses propos.... toujours commencer à l'amiable et après faut voir. C’est vrai que planter un procès parce qu'un lampion éclaire une façade, c'est légèrement démesuré... contre la ville de Paris, n'en parlons même pas.

 

A+ et surtout........ZEN.........

[Invité]

Cela a été tenté, reussi et est aussi commercialisé :

 

http://www.astrosurf.com/telescopeamateur/table2axes/table2D.htm

 

http://www.galileo.cc/GALILEO-france/Infos_TomEquatorial.php

 

Ca ne suivra pas l'ISS et ce sera forcément limité en débattement (du au principe de construction) si tu ne veux pas foutre le télescope par terre

[Invité]

bonjour, je suis un peu perplexe ,une plateforme équatoriale pour iss , le débattement ???

comme le dit serge, penche plutot pour une fer a cheval ou a berceau !

mais qui ne tente rien , n'a rien , il faut essayer !!

[GiiGii]

D'autant plus que pour la majorité des élus l'éclairage est enjeux de sécurité publique ! Mais ceci n'empêche pas une implantation 'intelligente' de l'éclairage ie : pas vers le haut mais vers le bas

 

Le plus simple pour le cas 1/ est de prendre contact avec la marie et expliquer calmement la gêne subit. Et le cas échéant saisir un médiateur de la république.

 

[jubu]

une vraie petite boule de nerfs qui en a gros sur la patatte cet Epsi.... ça me fait marrer;) faut aller courrir un petit peu..ça détend.

 

""quand on sait qu'on ignore, c'est une faute de ne rien faire, mais quand on ne sait pas que l'on ignore ????" ben..................... on vit heureux....

[astronome-STF-mirage8]

Re bonjour à tous,

 

Vos réponses me font beaucoup plaisir car elles ont lancé un débat et ont suscité déjà des positions bien tranchées. Je l’ai lancé tout simplement après lecture du précédent post sur la pollution lumineuse « concepteur de lumière ». Une belle fumisterie…par un sacré enfumeur…ce type

 

Pour le point 1 :

 

Mon intention n’est pas de mettre le nouveau maire en justice, bien évidemment. C’est un gars très sympa et il m’arrive de faire du jogging avec lui. Il n’empêche : Les boules lumineuses de la commune, installées dans les années 90, me pompent les nerfs. Chaque fois que je les vois, j’ai les boules…..

Je crois bien que mon maire serait réceptif à l’argument astro, ecolo, réduction de la facture énergétique de la commune (et encore, j’en avais discuté avec un adjoint du maire précédent et il semble que EDF vend des forfaits aux communes avec peu d’intérêt pour elles de baisser la conso)… mais je devrais lutter contre mon voisin « on s’entend très bien à vrai dire ….» car il tient dur comme fer aux lampadaires qui éclairent sa maison et son jardin toutes les nuits durant. Il m’est arrivé de secouer une fois le poteau pour faire griller l’ampoule mais rien n’y fait, il a fait des pieds et des mains en mairie pour que l’on change l’arme du crime au plus tôt, et sous 48h00, une nouvelle ampoule était mise. Que faire ? Même si le maire acceptait ma requête, une majorité des gens ferait pression avec l’argument sécuritaire pour s’opposer au projet de baisse d’éclairage ou d’arrêt durant une partie de la nuit. Je n’ai sais pas si les gens passent leur nuit à leurs fenêtres pour voir si il y a quelqu’un dehors qui rode, d’où le besoin de lumière, mais moi, la nuit, je dors si je n’observe pas…

 

Il faut donc que les lois votées dans le futur interdisent tous les types d’éclairage non adaptés, en imposant une réglementation strict. D’où les points 2 et 3

 

Je crois par contre que toutes les associations ayant un rapport avec la nature (astro, ornithologie, je ne sais quoi encore… , avec tous les milliers d’adhérents inscrits, se rassemblent et recherchent collectivement par quels moyens juridiques il est possible de faire changer les choses, en mettant la pression sur les politiques au plus haut niveau. Nous sommes bien trop souvent pris pour des « illuminés ». On n’est écouté que dans le rapport de force…les actions individuelles sont des gouttes d’eau dans la mer et ne solutionnent rien

 

Claude

[GéGé]

une vraie petite boule de nerfs qui en a gros sur la patatte cet Epsi.... ça me fait marrer;) faut aller courrir un petit peu..ça détend.

Heu.... il agit, lui. Il a réussi à faire partie de son conseil municipal, il a réussi à modifier les éclairages de sa commune de la proche banlieue de Paris, lui!

 

Moi il ne fait pas marrer, il suscite mon admiration!

 

[GéGé]

Je crois par contre que toutes les associations ayant un rapport avec la nature (astro, ornithologie, je ne sais quoi encore… ), avec tous les milliers d’adhérents inscrits....

Claude

Voilà bien le problème: il n' ya pas des milliers d'adhérents, tout juste quelques centaines. Regarde combien nous sommes à WA, et combien paient une cotisation à l'ANPCN (ou le ROC, ou la FRAPNA.... qui soutiennent le même combat.

En France il y aurait 40.000 astronomes amateurs, l'ANPCN compte 400 membres!

 

Comme disait un jour un homme poilitique au sujet d'un syndicat: combien d'adhérents à jour de leur cotisation?

 

[logastro]

Il faut donc que les lois votées dans le futur interdisent tous les types d’éclairage non adaptés, en imposant une réglementation strict. D’où les points 2 et 3

Sauf que tant que ces lois n'existent pas, pas possible de s'en servir dans une argumentation juridique

Il ne reste qu'à faire du lobbying au niveau du parlement européen

[Alain Olivier]

Bonjour, quand je vois ça, j'explose...

Tu as raison. Il est bien connu que les élus sont toujours des gens de bonne foi et très compréhensifs et qu'il suffit, en l'occurrence, de leur expliquer qu'un lampadaire te gène pour obtenir satisfaction. Pfff !

[Alain Olivier]

Maintenant c'est clair il y a aussi des cons un peu partout, mais dans le doute, ben on discute...

On est d'accord sur toute la ligne alors.

[garfieldthecat]

Le seul argument qui touche vraiment les élus, c'est l'argument économique: demande à ton maire ou un de ses adjoints de mettre le nez dans les factures EDF (ce qu'ils ne font que trop rarement: EDF leur vent un forfait et les mistifie avec du vocabulaire technique et des argumentaires économiques bidons pour qu'ils ne le fassent jamais)...

 

et puis à partir de ce chiffre, montre lui ce qu'on pourrait obtenir comme réducs sur la facture en gardant la même quantité d'éclairage au sol (donc out l'argument sécuritaire, qui de toute façon repose sur du vent dans les petits villages... dans le mien, c'est depuis qu'ils ont installé des lampadaires que les "jeunes" trainent le soir et picolent dans les coins éclairés), mais en mettant des déflecteurs sur les lampadaires pour mieux diriger la lumière et donc utiliser des lampes à plus basse consommation, instaurer des heures d'extinction, réduire le nombre de lampadaires sur la commune (un lampadaire tous les dix mètres ça ne sert à rien) etc etc...

 

Quand il verra les économies qu'il peut faire pour en mettre plus ailleurs (comme un bon coup de peinture pour la salle communale toute vieillote, ou la décoration fleurale de la maison de retraite), là il sera intéressé: comme disait ma prof d'économie: "L'argent, c'est le nerf de la guerre!"

[garfieldthecat]

Oui, le duo économique+écologique est un argumentaire béton, de nos jours... de plus, l'économie d'énergie est un des seuls moyens pour un élu de se donner une image un peu "écolo" tout en gagnant de l'argent. J'en connais peu qui diront non à ça

[garfieldthecat]

pour te dire, j'ai appelé ce matin la boite qui s'occupe de gérer l'éclairage dans notre commune, d'une part pour l'installation des horloges de commutation qui devraient se faire très bientôt, mais aussi pour qu'ils me parlent des solutions futures.

Des textes sont sortis, qui vont permettre de subventionner pratiquement complètement l'achat de lampes de 70W au lieu des 150W classiques, donc une sacré baisse de consommation. Des systèmes qui permettent de sous volter les lampes à 180V au lieu de 240 existent et permettent une économie de 40 % ce qui est loin d'être négligeable (ces systèmes évitent les énormes pics d'intensité au moment de l'allumage des lampes et maintiennent une tension basse).

Bref, il y a sur le marché des solutions pour réaliser les économies d'énergie. On en est pas encore complètement à la maitrise du flux de lumière, mais parallèlement ça bosse aussi sur les lampadaires.

Donc les arguments sont à faire connaitre dans vos mairies, à vous de jouer

 

Merci pour l'info

 

Au fait, est-ce que tu connais la référence de ces textes?

[astronome-STF-mirage8]

Bonjour à Tous,

 

On peut féliciter tous ceux qui s’investissent au quotidien pour qu’il y ait une prise en compte du problème lié à la pollution lumineuse. Mais je constate que, si nous pouvons agir à notre niveau pour vider la coupe de ce problème, avec nos modestes moyens, d’autres s’évertuent à la remplir beaucoup plus rapidement que nous en profitant de l’ignorance ou du manque d’intérêt des élus locaux, plus soucieux de leur réélection que du problème écologique.

 

Je pense qu’il faudrait frapper fort pour l’exemple. Que l’on en parle en fait…

 

Est-il possible de traduire en justice une commune relativement importante sur le fait qu’elle autorise l’installation d’un éclairage inadapté, dispendieux en énergie, perturbant la faune et la flore, alors qu’il est communément admis que nous devons tous faire en sorte d’être économe en énergie (grenelle environnement, messages télévisés sur l’économie d’énergie que chaque éco citoyen doit avoir - appareil électrique à ne plus mettre en veille – utilisons des lampes eco…. Vite, la planète chauffe…etc.

 

L’incohérence est flagrante….ne peut-on pas jouer là-dessus. Je crois que toutes les association écolo, conscientes du problème, se regroupant sous l’égide d’une association reconnue sur la place publique, qui récoltera des moyens financier, et qu’en commun, elle choisisse une action à mener pour mettre un maire connu, pas particulièrement reconnu pour son absence totale de bon sens dans ce domaine, et qu’il lui en fasse baver en lui mettant un procès au cul.

Pour l’exemple. L’action serait-elle utile et possible ?

J’ai bien peur que le grenelle de l’environnement initié par la droite soit un écran de fumée, et tout ce qui concerne la pollution lumineuse, ne soit pas vraiment pris au sérieux par nos politiques. Pourquoi satisfaire ces doux rêveurs que sont les contemplateurs de la nature… ils ne font pas gagner les élections, ces grands enfants…l’argument sécuritaire rapporte plus………..

Que pensez-vous du maire de Paris et du laser de la tour Eiffel….J’aime beaucoup ce que fait en général Delanoë à Paris mais là il y a de l’abus…

 

Claude

[jubu]

Heu.... il agit, lui. Il a réussi à faire partie de son conseil municipal, il a réussi à modifier les éclairages de sa commune de la proche banlieue de Paris, lui!

 

Moi il ne fait pas marrer, il suscite mon admiration!

 

GNA GNA GNA.......... et ça balance et ça balance comme ça au hasard sur les gens, sans savoir quoi que ce soit..... Parce qu'il faut avoir la carte d'adhésion de l'ANPCN (qui d'ailleurs n'arrive jamais....pour le chèque de 15€ pas de souci ça encaisse... oui oui j'attends ma carte... et cela depuis un bail. MOI ce qui me fait marrer c'est que l'on me dise qu'il n'existe qu'une référence en la matière, limite j'ai envie de dire qu'ils se la garde leur carte !

 

Et bien, MOI, Monsieur Gégé, je bosse à mon échelle! Je bosse en tant que technicien environnement dans une boite de bâtiment/infrastructure et bien MOI, j'incite les architectes à foutre des éclairages bas ou orientés, MOI, d'ailleurs le dernier projet se situe à Nîmes, et il s'avère que ce sera le premier éco quartier de la ville. car je ne me souci pas uniquement de mon confort à l'occulaire... bref je ne m'arrête pas à la PL....

 

Mais bon, sinon, je ne fait pas grand chose de mes journées. NON mais!

[garfieldthecat]

Justement, le gars de la boîte en question va m'envoyer une copie des textes

 

Super! est-ce que tu pourrais stp m'en faire suivre une copie par mail quand tu les aura, ou est-ce que j'abuse, là ?

[GiiGii]

mais je devrais lutter contre mon voisin « on s’entend très bien à vrai dire ….» car il tient dur comme fer aux lampadaires qui éclairent sa maison et son jardin toutes les nuits durant.

 

S'il veut éclairer son jardin durant la nuit, soit ! Mais doit-il faire peser le poids économique de son choix personnel sur la commune ? En discuter avec lui, la mairie et toi !

 

Ensuite si l'éclairage devient privé, il restera des recours en cas de gêne.

 

L’incohérence est flagrante….ne peut-on pas jouer là-dessus. Je crois que toutes les association écolo, conscientes du problème, se regroupant sous l’égide d’une association reconnue sur la place publique, qui récoltera des moyens financier, et qu’en commun, elle choisisse une action à mener pour mettre un maire connu, pas particulièrement reconnu pour son absence totale de bon sens dans ce domaine, et qu’il lui en fasse baver en lui mettant un procès au cul.

 

Il ne faut pas se tromper d'objectif ! Ce que tu veux, nous voulons c'est une meilleur utilisation de l'éclairage public en terme de fonctionnalité, d'écologie, d'économie, blablabla.

 

Et surtout pas en faire baver des ronds de chapeau aux élus !

[albert galilée]

Tout à fait dac avec Epsi

 

Est-il possible de traduire en justice... qu’il lui en fasse baver en lui mettant un procès au cul...

Pour l’exemple. L’action serait-elle utile et possible ?

 

Pour résumer: pour toi, action = coller des procès pour faire baver ?

 

Comme tu l'as sous entendu, ils en ont souvent pas conscience. Faire attention aux ampoules, jusque là ça va, .. mais bien incliner les lampadaires .. quelle idée

Franchement, ça ne saute pas tout de suite aux yeux si on est pas concerné par le problème.. ou que l'on n'y a pas réfléchi avant.

 

Et toi tu veux les condamner pour leur ignorance? Parce que conduire des gens en justice de la sorte sans en avoir discuter avant ni essayer de sensibiliser un peu, c'est de ça qu'il s'agit.

Va donc frapper ton enfant parce qu'il a traversé la route sans regarder. Si tu ne lui expliques pas, il risquera fort de recommencer et te tiendra rigueur de cette dure répréhension injustifiée (il n'a pas conscience du danger puisque tu ne lui as pas expliqué)

 

Un lampadaire te gène? va en discuter avec eux pour voir s'il n'y a pas moyen de l'enlever. Comme le dit Epsi, ça ne sert à rien de sortir la grosses artillerie..

La Pollution lumineuse te gène? parle en, sensibilise, discute avec le maire (bon en faisant le jogging c'est peut être pas le mieux, mais tu peux déjà l'inviter à observer.. )

 

ps: juste un petite critiquounette: en ce qui concerne ma faible expérience, j'en déduis que dans mon coin, les élus entendent mais n'écoutent pas..

[albert galilée]

Pinaise le temps de réaction , j'ai battu mon record là ..(et après vais critiquer la réactivité de la mairie..)

 

Ce que je vois bien souvent malheureusement c'est une action spot, qui s traduit par un "j'ai pas été écouté" et puis plus rien... et on repart en se diant que c'est tous des cons.

Tu as raison, à chaque fois on en ressort dégouté,.... Ce qui est assez frustrant pour ma part, c'est que les gens interprètent systématiquement "il faut bien éclairé" par "il ne faut pas éclairé" ... Une fois que cette phrase passera comme elle sort, je suis persuadée qu'on avancera beaucoup plus vite.

Mais malgré ce dialogue de sourd, on finit toujours par revenir à la charge notamment quand on voit des gens comme toi qui arrive à quelque chose.

 

Encore aujourd'hui, le maire me disait que j'étais 1 contre 3499 habs, alors que je demandais à éteindre une dizaine de lampadaires ce soir pour justement organiser une observation à ces habitants...

 

Donc, à mon avis, à se lancer dans la lutte anpcen , mieux vaut ne pas y aller seul... D'où l'intérêt de bien sensibiliser les gens avant de n'aborder quoi que ce soit.

 

Moi aussi, j'avais envie de râler pour ton joyeux anniversaire.

 

a+ :-)

[Toutiet]

Un petit coup de bombe noire du coté où ça gène peut-etre...?

(Navré epsi , je n'ai plus d'accents circonflexes en stock...)