Besoin d'un conseil juridique suite à une vente entre particuliers

[chris29]

Je ne sais pas yannick et je n'ai jamais eu l'idée de faire opposition à ce chèque. C'est mon vendeur qui me poussait à faire opposition au chèque (qu'il n'a pas retiré encore je le précise).

Je me suis donc renseigné comme je l'ai dit auprès d'organismes agréés. Dans une telle affaire et à l'heure actuelle telle que la situation se présente, c'est moi alors qui aurait de gros problèmes.......le monde à l'envers quoi....en espérant que ce ne soit pas volontaire de la part du vendeur pour me pousser à la faute mais je ne pense pas.

Je demande juste qu'il me renvoie le chèque que je lui ai envoyé, c'est tout mais même ça, ça lui pose problème.........

[chris29]

Mais je trouve ce comportement assez déplorable surtout lorsque je fais le bilan de la transaction, surtout avec un membre du forum qui est un habitué.

 

Dès le début j'ai demandé une photo de l'oculaire. Il m'a répondu "pas de photo". J'ai accepté tout de même ayant lu quelques posts de ce monsieur qui est actif notamment dans la rubrique des bricoleurs. Pas de photos à me fournir ou pas envie de faire l'effort je ne sais pas. Un peu gênant tout de même lorsqu'on sait qu'il enrichit régulièrement un post sur l'avancement de son scope avec multes photos....Bref passons.

Pendant près d'un mois j'ai dû aller à la pêche aux infos. Quasiment jamais (sauf une fois) il n'a pris l'initiative de me tenir au courant.

Et puis maintenant ce comportement très limite.

Subsiste donc une mauvaise impression de tout ça

chris

[Invité Julie Charland]

.

Modifié 10 novembre 2011 par Julie Charland

[jujulolo]

Une photo du cheque dechiré?

 

edit: grillé...

[chris29]

Moi je m'en fiche qu'il me le renvoie en recommandé ou pas, même si, suite à tout ce qui vient de se passer, la prudence s'impose.

Maintenant s'il peut mettre une moitié de chèque comme vous l'indiquez, vous conviendrez que ce serait tout de même plus simple et plus conforme de mettre le chèque en entier quoi.

En plus il a droit à une indemnisation, donc le recommandé est payé s'il en fait la demande.

Mais bon votre idée est pas mal. Je la lui soumettrai.

Modifié 1 septembre 2011 par chris29

[CoreDump]

a partir du moment ou il y a accord entre 2 parties, cela depend du droit commercial.

desolé pour toi Chris, il vont peut etre le retrouver sait on jamais

 

Yannick

 

Non du tout, le code de commerce ne s'applique qu'au professionnels du commerce (Sont commerçants ceux qui exercent des actes de commerce et en font leur profession habituelle.).

A ne pas confondre avec la partie du code civil portant sur les ventes ni sur le code de la consommation.

La législation est totalement différente entre particuliers, particuliers et entreprises et entreprises entre elles (par exemple les règles de VPC).

[Leimury]

Salut Yannick :-)

Oh je ne me fais guère d'illusion sur la réapparition du colis et puis comme je l'ai souligné heureusement la somme n'est pas conséquente. En revanche le principe et la façon de faire me plait beaucoup moins , venant de plus d'un membre du forum qui n'est pas un inconnu.........

 

Code du commerce, procédure, tribunal...

 

Remarques qu'il a aussi eu un problème.

Il accepte de ne pas encaisser le chèque, qu'est ce que tu veux de plus ?

 

Allez, ce serait dommage que vous vous jetiez des plossls à la tête si vous vous croisez à une star party

 

C'est la poste qui vous casse les à tous les deux non ?

[PierreDesvaux]

En effet, le principe de la vente, et les éléments qui peuvent en déterminer sa nullité, pas la peine d'être commerçant et d'invoquer le droit commercial pour cela... Voir Code civil, art 1582 et la suite...

 

Et en effet, cela coute un timbre de renvoyer un chèque déchiré.

 

Etonnnante et frustrante, cette affaire...

Modifié 1 septembre 2011 par PierreDesvaux

[chris29]

Code du commerce, procédure, tribunal...

 

Remarques qu'il a aussi eu un problème.

Il accepte de ne pas encaisser le chèque, qu'est ce que tu veux de plus ?

 

?

Qu'il ait eu un problème de son côté avec la poste, c'est clair et je l'ai déjà maintes fois mentionné.

Quant au fait qu'il accepte de ne pas encaisser le chèque, rien ne garantit qu'il ne le fera pas plus tard......Je ne le connais ni d'Eve ni d'Adam

Ce n'est quand même pas compliqué de renvoyer un bout de papier et là tout est simple et clair et l'affaire est terminée.

[chris29]

A noter aussi que lors de nos différentes entrevues, je lui ai laissé mon n° de téléphone de mon domicile. il ne m'a jamais appelé pour l'instant....

En ce qui me concerne, le seule possibilité de le joindre est de passer par MP ici sur le forum. Aucune adresse e-mail perso, pas de n° de tél........

[SPOCK]

Code du commerce, procédure, tribunal...

 

Remarques qu'il a aussi eu un problème.

Il accepte de ne pas encaisser le chèque, qu'est ce que tu veux de plus ?

 

Allez, ce serait dommage que vous vous jetiez des plossls à la tête si vous vous croisez à une star party

 

C'est la poste qui vous casse les à tous les deux non ?

 

 

J'ai eu renvoyer un chèque à une personne à laquelle j'ai du annuler une vente par correspondance car une autre personne à eu priorité sur la vente ,alors je lui ai renvoyé son chèque avec en prime un timbre poste pour le remboursement de l'envoi .

 

Par principe le vendeur aurai du informer l'acheteur des modalités de frais d'envois et que le colis voyageait non assuré à ses risques et périls puisque c'est l'acheteur qui paie les frais de port ,à moins que tu ai été au courant ,si ce n'est pas le cas tu est en droit de réclamer le remboursement total à mon sens .

[Vakoran]

Pour ma part, j'ai toujours des doutes quand aux colis qui "se perdent" ou s'évaporent dans la nature. !!

Ils doivent bien réaparaitre quelque part.. dans les mains de personnes peu scrupuleuses, style marchandises tombées des camions..

Je n'accuse d'ailleurs pas forcément La Poste, quoiqu'elle porte pleinement la responsabilité des pertes !

 

Un début de réponse ici : http://www.grospixels.com/phpBB/viewtopic.php?topic=8635&forum=8&33

['Bruno]

Chris : je pense que ton vendeur est honnête (jusqu'à preuve du contraire). La proposition qu'il t'a faite peut s'expliquer par un manque de connaissance de la loi (pour ma part j'ai beaucoup appris en lisant cette discussion). Ensuite, je trouve plus simple effectivement de détruire le chèque. Je serais le vendeur, par naïveté j'imaginerais que l'acheteur (toi) me croirais sur parole. Peut-être qu'il a eu cette naïveté ?

 

Tu peux lui reprocher de ne pas se démener pour faire avancer la transaction (c'est ce qui ressort de ton témoignage), mais je ne vois rien qui fasse douter de son honnêteté. N'oublions pas que les astronomes amateurs ne sont pas des pros de la vente. C'est peut-être quelqu'un qui n'a pas trop le temps de résoudre le problème et qui ne se rend pas compte de ce que ça te fait perdre (en temps et argent) ?

[xanax]

normalement, il devrait te remboursé la totalité, toi tu n'y es pour rien, si tu fait moitié moitié alors tu es bien gentil car lui récupérera un dédommagement des frais de l'envoi, donc il sera moins lésé que toi si il garde déjà la moitié.

j'ai envoyé une guitare il y a 2 ans, que j'ai vendu a un gars dans le sud, 1600€ envoyer par la poste assurance 800€ le max (me disais faudrait vraiment pas avoir de cul hum), au bout d'une semaine rien n'arrive, je demande au gars de patienté encore un peu, il accepte au bout de 10 jours toujours rien il me demande de le remboursé, je commence a remplir le chèque le soir, quelques heure après le numero du colis donne enfin une info repond qu'il est a bordeaux, je demande au gars d'attendre de voir si ca viens chez lui, le lendemain il le recois fiuuuu 11 jours pour un colis 48h mais tu vois si il n'avais rien recu je lui envoyais tous, et après j'aurai du m'assoir sur la moitié, là dans ton cas je dirais c'est tampis pour lui si il avait pris l'assurance 60€ ca peut être couvert facilement.

Modifié 1 septembre 2011 par xanax

[SPOCK]

normalement, il devrait te remboursé la totalité, toi tu n'y es pour rien, si tu fait moitié moitié alors tu es bien gentil car lui récupérera un dédommagement des frais de l'envoi, donc il sera moins lésé que toi si il garde déjà la moitié.

j'ai envoyé une guitare il y a 2 ans, que j'ai vendu a un gars dans le sud, 1600€ envoyer par la poste assurance 800€ le max (me disais faudrait vraiment pas avoir de cul hum), au bout d'une semaine rien n'arrive, je demande au gars de patienté encore un peu, il accepte au bout de 10 jours toujours rien il me demande de le remboursé, je commence a remplir le chèque le soir, quelques heure après le numero du colis donne enfin une info repond qu'il est a bordeaux, je demande au gars d'attendre de voir si ca viens chez lui, le lendemain il le recois fiuuuu 11 jours pour un colis 48h mais tu vois si il n'avais rien recu je lui envoyais tous, et après j'aurai du m'assoir sur la moitié, là dans ton cas je dirais c'est tampis pour lui si il avait pris l'assurance 60€ ca peut être couvert facilement.

 

 

Il existe

 

 

 

L’indémnisation forfaitaire est comprise dans les Colissimo Recommandé France et Outre-mer. Elle vous permet, en cas de perte ou avarie et après enquête du Service Client d'être indemnisé du montant de l'assurance souscrite. Le montant varie en fonction du taux de recommandation choisi.

 

 

 

L’assurance ad valorem (en option sur les Colissimo Emballage, Colissimo International), permet l’indemnisation, sur présentation d'une facture, de la valeur réelle du contenu de votre envoi, dans la limite du montant maximum de l'assurance souscrite (maximum de 1 500 €)

 

Il ne faut rien faire tant que le colis n'a pas été déclare perdu ,et dans le pire des cas c'est le vendeur qui récupère l'assurance puisque c'est lui qui paie les frais de port même si c'est l'acheteur en fait ,mais ça la poste ne le sait pas ,donc si le vendeur est un salaud il peut encaisser à la fois ton chèque et l'assurance , c'est le bingo !

[chris29]

Chris : je pense que ton vendeur est honnête (jusqu'à preuve du contraire). La proposition qu'il t'a faite peut s'expliquer par un manque de connaissance de la loi (pour ma part j'ai beaucoup appris en lisant cette discussion). Ensuite' date=' je trouve plus simple effectivement de détruire le chèque. Je serais le vendeur, par naïveté j'imaginerais que l'acheteur (toi) me croirais sur parole. Peut-être qu'il a eu cette naïveté ?

 

Tu peux lui reprocher de ne pas se démener pour faire avancer la transaction (c'est ce qui ressort de ton témoignage), mais je ne vois rien qui fasse douter de son honnêteté. N'oublions pas que les astronomes amateurs ne sont pas des pros de la vente. C'est peut-être quelqu'un qui n'a pas trop le temps de résoudre le problème et qui ne se rend pas compte de ce que ça te fait perdre (en temps et argent) ?[/quote']

A l'heure actuelle on ne peut effectivement pas parler de malhonnêteté et je crois l'avoir d'ailleurs très souvent fait remarqué, ce n'était d'ailleurs pas l'objet du post.

En revanche on peut lui reprocher une certaine forme de "légèreté" pour le moins, et pour rester soft, tout au long de cette petite affaire. Mais enfin pourquoi refuser de me rendre le chèque.....Ce serait tellement plus simple et net sans ambiguité. . On a tous des activités professionnelles et il me semble qu'il lui reste du temps pour poster sur webastro alors pour une petite lettre...........d'autant que je ne lui ai absolument pas imposé un délai.......

[jey]

Bonjour ,

je prends ce post en cours de route...

à propos de la responsabilité acheteur particulier/vendeur professionnel en cas de perte,

certains sites de vente en ligne demandent à l'acheteur de choisir son mode de livraison (avec un sus pour le colissimo assuré évidemment). Dans ce cas si le colis se perd, est-ce quand-même de la responsabilité du vendeur si l'acheteur ne prend pas l'assurance?

J'ai eu une frayeur récemment pour une paire de jumelles à 70€; je n'avais pas pris l'assurance et le colis s'est perdu quelques jours (il est reparti en arrière après être arrivé à la plateforme de ma région mais est finalement revenu).

 

Jey

[jgricourt]

certains sites de vente en ligne demandent à l'acheteur de choisir son mode de livraison (avec un sus pour le colissimo assuré évidemment). Dans ce cas si le colis se perd, est-ce quand-même de la responsabilité du vendeur si l'acheteur ne prend pas l'assurance?

 

 

Le fait qu'il te laisse choisir le mode de livraison ne le désengage pas de son obligation commerciale vis à vis de toi (article 1603 du Code civil)

Modifié 1 septembre 2011 par jgricourt

[chris29]

Bonjour :-)

Mon vendeur m'avait prévenu qu'il ne répondrait plus à mes messages. Cela semble se confirmer effectivement et ma demande concernant la restitution du chèque en bonne et due forme reste lettre morte.

Je vais donc lui proposer (nul doute qu'il aura connaissance de ma demande) l'idée émise par certains, à savoir un envoi simple de la moitié du chèque déchiré. Moi j'ai une preuve tangible qu'il n'encaissera jamais le chèque, et lui ça lui coûte un minimum tant en prix, qu'en démarche éventuelle pour se faire rembourser le recommandé par la poste.

J'espère que la proposition lui conviendra.

chris

Modifié 2 septembre 2011 par chris29

[SMASHY]

Voilà une mésaventure banale, bien que déplorable, qui malheureusement nous arrive à tous un jour ou l'autre.

C'est sans doute l'occasion de rappeler quelques règles de base.

Il me semble qu'il faut considérer le problème sous deux angles bien distincts :

- L'aspect juridique en premier lieu : de ce point de vue, quelques notions sont bonnes à connaître.

Tout d'abord, évidemment, point d'application du droit commercial en l'espèce. Ce sont les règles du droit civil puisque nous avons affaire à deux particuliers.

Contrairement à ce que j'ai vu écrit, le contrat de vente en droit français ne se forme nullement par le paiement du prix ou la livraison. La vente est parfaite dès accord des parties sur la chose et sur le prix. Et le transfert de propriété est immédiat. En clair, dès lors que tu as dit au vendeur : "OK, j'achète ton oculaire de marque X et de focale Y, tel que proposé au prix de Z Euros", tu en es devenu propriétaire. Ce contrat de vente induit une obligation réciproque des parties : pour l'acheteur de payer le prix, pour le vendeur de délivrer la chose vendue. D'un strict point de vue juridique, je crains qu'il ne faille considérer que la perte du bien après la vente préjudicie à son propriétaire, donc l'acheteur. Sauf à obtenir judiciairement la résolution de la vente pour défaut de respect par le vendeur de son obligation de délivrance. Mais ça ne me paraît pas gagné, et l'enjeu n'en vaut à l'évidence pas la peine. Reste évidemment la responsabilité du transporteur, en l'occurence LA POSTE. Et là...bon courage ! Je n'ai pas cherché de jurisprudence sur ce point, mais de toute façon, vu la somme en jeu, je ne pense pas que quiconque envisage une procédure. Donc, c'est à vot'bon coeur Messieurs Dames de LA POSTE !

Une confirmation : l'opposition au chèque serait ici une erreur puisqu'aucune des conditions (perte ou vol du chèque, procédure collective du vendeur) n'est remplie.

- L'aspect moral : nous sommes sur un forum, entre passionnés d'astronomie. La moindre des courtoisies me semble-t-il lorsqu'il y a un souci est que le vendeur s'implique un minimum et prenne à sa charge tous les aléas relatifs à la vente, dès lors que la responsabilité (notion morale, non juridique) de l'acheteur n'est pas en cause. Malheureusement, tous n'ont pas cette éthique. J'en ai moi-même été victime une fois sur ce même site, pour un montant nettement plus important. C'est heureusement une position très largement minoritaire. Mais le risque existe.

 

Conclusion : quand on n'est pas certain à 100% du vendeur, on s'abstient. A cet égard, un vendeur qui te refuses renseignement ou photo, pour moi c'est vite réglé...!

[Leimury]

Contrat induit, juridique...

 

C'est un gars qui a acheté un truc en occase à un autre gars.

La poste a perdu le colis et les deux sont dans la merde.

 

Faudrait un peu arrêter avec les machins juridiques à deux balles.

 

[SMASHY]

Contrat induit, juridique...

 

C'est un gars qui a acheté un truc en occase à un autre gars.

La poste a perdu le colis et les deux sont dans la merde.

 

Faudrait un peu arrêter avec les machins juridiques à deux balles.

 

 

Oui, c'est aussi mon avis. Mais il faut que ce soit également celui du vendeur.

Là c'est une vente à quelques dizaines d'Euros. Le préjudice est minime. Demain, ce sera peut être une lunette à 1.500 Euros et il n'est peut être pas inutile que les acheteurs potentiels sachent à quoi ils s'exposent .

[yanbry]

Ne voulant prendre partie pour personne (bien qu en me mettant a la place de l acheteur...) je trouve qu a l heure des box internet avec le téléphone gratuit, ça ne coute vraiment rien au vendeur de passer un coup de téléphone... Surtout après que ce soit toi qui lui est donné ton tel et qui lui ai demandé de te contacter. Après même si c est un num de portable et qu il soit a une communication près (et oui ça existe les radins !) j estime pour ma part qu il pourrait te donner au moins son numéro pour que toi tu le rappel !

A mes yeux et ça n engage que moi, il parait vraiment de mauvaise fois ce vendeur ...

Si tu peux m envoyer son pseudo par MP (je dis bien en MP que tu ne sois pas acusé de diffamation non plus) je veux bien, pour être sure de ne jamais traiter avec lui !

En me mettant a la place du vendeur ( de bonne fois ) je ne vois pas pourquoi je ne rentrerais pas en contacte téléphonique pour un vrai dialogue et essayer de trouver une solution...

M enfin, j espère que ton problème trouvera sa solution et je pense que tu as très bien fait de nous exposer ton dilem en post, que cela nous fasse réfléchir pour nos futurs achat en ocaz'...

Comme on dit : ce n'est pas par ce que nous voulons bien accorder notre confiance a quelqu'un que forcement celui ci la respectera ....

Bon ciel a tous !

[chris29]

Bonjour

Comme je l'ai dit la somme n'est pas importante et le préjudice reste de l'ordre moral en ce qui me concerne. Si je rapporte ce fait sur le forum c'est effectivement pour que cela serve de leçon et que d'autres évitent certains manquements. Comme l'a dit Smashy je n'ose imaginer le sentiment qu'on peut avoir s'il s'agissait d'une vente de plusieurs centaines d'euros.

1. Toujours assurer effectivement le colis même si la transaction sa fait entre 2 personnes a priori de confiance.

2. Se méfier d'une personne qui effectivement ne fournit aucune photo ( qui plus est ici lorsqu'on sait qu'elle en poste fréquemment)

3. Se méfier de personnes qui évitent autant que possible le dialogue (par mail, téléphone,etc.....)

chris

[chris29]

Ne voulant prendre partie pour personne (bien qu en me mettant a la place de l acheteur...) je trouve qu a l heure des box internet avec le téléphone gratuit, ça ne coute vraiment rien au vendeur de passer un coup de téléphone... Surtout après que ce soit toi qui lui est donné ton tel et qui lui ai demandé de te contacter. Après même si c est un num de portable et qu il soit a une communication près (et oui ça existe les radins !) j estime pour ma part qu il pourrait te donner au moins son numéro pour que toi tu le rappel !

A mes yeux et ça n engage que moi, il parait vraiment de mauvaise fois ce vendeur ...

Si tu peux m envoyer son pseudo par MP (je dis bien en MP que tu ne sois pas acusé de diffamation non plus) je veux bien, pour être sure de ne jamais traiter avec lui !

En me mettant a la place du vendeur ( de bonne fois ) je ne vois pas pourquoi je ne rentrerais pas en contacte téléphonique pour un vrai dialogue et essayer de trouver une solution...

M enfin, j espère que ton problème trouvera sa solution et je pense que tu as très bien fait de nous exposer ton dilem en post, que cela nous fasse réfléchir pour nos futurs achat en ocaz'...

Comme on dit : ce n'est pas par ce que nous voulons bien accorder notre confiance a quelqu'un que forcement celui ci la respectera ....

Bon ciel a tous !

Concernant la diffamation, ayant pris bien soin de ne pas le traiter de voleur ni d'arnaqueur tout au long du post, puisqu'il n'est ni l'un ni l'autre pour l'instant, il ne me semble pas avoir grand chose à craindre.

Rien ne m'empêche de lui demander gentiment, de me ramener publiquement ,ici même, le chèque pour cette transaction qui a avorté. J'essaie pour l'instant de le préserver au maximum et d'essayer de renouer le dialogue (impossible pour l'heure: pas de coup de tél, plus aucune réponses à mes 2 précédents mails) pour que les choses se règlent gentiment entre gens raisonnables........

Je l'invite même publiquement maintenant à participer à ce post, s'il le désire pour exposer son point de vue. A bon entendeur

[chris29]

Jean-Philippe Casard l'administrateur d'astrosurf m'avait proposé de tenter une médiation si jamais l'affaire était née des PA d'astrosurf. Je vais essayer de contacter l'administration de webastro pour voir s'il ne pourrait pas intervenir comme médiateur (sans pouvoir juridique je le sais) et contacter l'autre intervenant pour trouver une solution..............

[SPOCK]

Hé bien si cela t'angoisse à ce point à ce sujet tu pourrais peut être demander à un avocat conseil à la mairie du coin si ç'est mis en place ,ou au pire saisir un juge de proximité ,http://vosdroits.service-public.fr/F2289.xhtml ,tu sera sans doute fixé sur tes droits dans ce litige ,mais c'est la poste qui est principalement en tord dans cette affaire ...

[chris29]

Non non aucune angoisse de ma part et je ne pense pas véhiculer cette idée. Quant au juge de proximité il n'est évidemment pas question d'engager de telles procédures pour une telle somme, ce serait ridicule. Juste une envie de clore proprement une question de principe. Si cela pouvait se faire en interne ici, gentiment, ce serait parfait d'autant qu'il me semble que je ne demande pas le Pérou.

[xs_man]

1. Toujours assurer effectivement le colis même si la transaction sa fait entre 2 personnes a priori de confiance.

2. Se méfier d'une personne qui effectivement ne fournit aucune photo ( qui plus est ici lorsqu'on sait qu'elle en poste fréquemment)

3. Se méfier de personnes qui évitent autant que possible le dialogue (par mail, téléphone,etc.....)

chris

 

Salut Chris,

 

J'espère vraiment que tu vas réussir à régler ton problème. C'est vraiment agaçant de devoir jouer les Don Quichotte contre la Poste lorsqu'elle n'assure pas le service pour lequel on la paie !

 

De mon côté je n'envoie plus qu'en Recommandé avec AR. Même si c'est plus cher, au moins si le colis est perdu tu peux te retourner contre la Poste. Et avec l'AR, l'acheteur ne pourra pas arguer de son côté de la non-réception du colis (encore une source d''embrouilles').

 

Le mieux reste la remise en main propre mais cela reste quand même réservé à du matériel très lourd et/ou onéreux. Faire un Nice-Brest pour un Plossl d'occasion est quelque peu disproportionné !

 

Albéric

[viqastro]

juste un témoignage perso, j'ai vendu un accessoire 35€ frais de port inclus et envoyé le colis en colissimo simple et le colis a été perdu par la poste! résultat apres un mois j'ai été remboursé de 12€ par la poste frais de port inclus j'ai déchiré le chèque... je suis quand meme le grand perdant ....!! l'acheteur lui ne m'a jamais eu seul mot de .....