Frais de douane Réunion

[yonafunu]

Bonjour à tous,

 

J'ai acheté une monture HEQ5 d'occasion.

Parti il y a trois semaines de métropole, je viens de recevoir un avis de passage avec en prime une magnifique taxe de 85 euros de douane, sur du matos d'occasion de 2007, calculé sur un ensemble Mak 150+heq5 (1400 euros à l'époque). :cry:

 

Est ce normal ? On peut porter réclamation sur les frais de douane ?

[jgricourt]

Non tu ne peux pas réclamer c'est comme les impôts ça sauf si il y a erreur bien sûr mais il faut payer d'abord. Ta monture tu l'avais payée hors taxe (TVA) sur le site du vendeur ?

[yonafunu]

non c'est une vente entre particulier...(venant d'ailleurs des PA webastro)

 

Donc c'était 1400 euros TTC

[jgricourt]

Ok je suis allé sur le site des douanes française et j'ai lu ça:

 

Si vous arrivez des îles Anglo-Normandes, des îles Canaries ou d’Andorre, vous disposez d’un régime spécifique de franchises à l’importation. Les départements d’outre-mer (Martinique, Guadeloupe, Saint Martin, Saint Barthélémy, Guyane et Réunion), s’ils font partie du territoire douanier de l’Union européenne, sont considérés sur le plan fiscal comme des territoires tiers, y compris dans leurs relations avec la métropole. Ainsi, les échanges entre chaque DOM et la métropole (ou tout autre pays membre de l’Union européenne) sont considérés, selon les cas, comme des importations ou des exportations.

 

En détail ici: http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=18

 

Donc du point de vue de la fiscalité tu es soumis au régimes des importations entre pays de UE et hors UE. Je ne sais pas par contre si le taux de taxation est le même car 85 euros cela ne me parait pas énorme car celà ne représente que 6% du montant et encore tu n'a pas communiqué les frais d'envoi qui rentre aussi dans le calcul de la taxe TVA. A moins qu'il s'agisse simplement des droits de douanes et pas de la TVA ?

[yonafunu]

Oui jgricourt je suis d'accord,

mais est ce normal de payer une taxe sur l'ensemble de la marchandise (HEQ5+mak 150+ oculaire) alors que dans mon colis , seul mon HEQ5 (la tete) est présente.

 

Je cherche surtout à savoir si réclamation il peut y avoir, et quelles en sont les modalités.

[jgricourt]

Oui jgricourt je suis d'accord,

mais est ce normal de payer une taxe sur l'ensemble de la marchandise (HEQ5+mak 150+ oculaire) alors que dans mon colis , seul mon HEQ5 (la tete) est présente.

 

Je cherche surtout à savoir si réclamation il peut y avoir, et quelles en sont les modalités.

 

Le pb c'est que les douaniers font leur calcul sur la déclaration du montant indiqué sur la fiche de dédouanement collée sur ton colis et celà que ton paquet soit vide ou pas ...

 

Tu devrais plutôt réclamer des explications auprès de ton vendeur non ?

[yonafunu]

C'est pas la faute du vendeur. Il a déclaré le colis a hauteur de 650 euros.

Or la douane m'a demandé la facture, qui comprenait un lot.

 

Que se passerait-il si tu achetais un rétroviseur de voiture d'occase, et que comme seul facture tu as celle de la voiture, tu vas pas payer 1500 euros de taxes pour un rétro (bon d'un coté je vois que tu es dans la drome donc t'as pas de taxes )

[jgricourt]

OK ca va mieux avec les explications

 

Oui les douanes sont méfiantes ils demandent toujours une facture en plus du formulaire de déclaration, comme ça j'avais eu une paire de jumelles achetée aux US par correspondance bloquée en douane parce que le vendeur avait omis de coller la facture sur le colis (pour d'autres pays ce n'est pas nécessaire)

 

... et sur cette facture est ce que tout était détaillé ? (pas un montant global)

Je crois que ce qui cloche c'est que tu n'a pas précisé que la livraison était partielle et pour lever toute ambiguïté il aurait fallu demander autant de factures que de colis. Après il faut passer par la procédure de réclamation en les appelants (plus sûr) ou en utilisant leur formulaire de contact:

 

http://www.douane.gouv.fr/contact.asp?type=2

 

bonne chance à toi !

 

PS: bon d'un coté je vois que tu es dans la drome donc t'as pas de taxes

 

Ben si je paie la TVA comme tous le monde

Modifié 27 avril 2012 par jgricourt

[Invité Julie Charland]

Bonjour yonafunu,

 

La Réunion, c'est tout près de Madagascar mais c'est un département français. Petite question: si tu achètes du matos en France (en Europe), devras-tu payer des frais de douane? Après tout, c'est le même pays?

 

Question plus poussée: si tu es à La Réunion (département français) et que tu achètes du matos en Guadeloupe (autre département français), devras-tu payer des douanes. C'est toujours dans le même pays mais, même si c'est français, ni La Réunion, ni la Guadeloupe, ne sont en Europe?

 

Merci à l'avance

[yonafunu]

Bonjour Julie,

 

Apparement pour la douane c'est simple : tout ce qui vient de l'exterieur de l'ile, tu peux etre taxé, sur de occasion, comme sur du neuf.

Donc entre iles c'est la même chose !

[ivan441]

bonjour (nouveau)

je trouve le sujet intéressant car, moi je fais beaucoup d'achat en ligne( sur ebay particulièrement) et cela depuis 2ans.

Et donc l'année 2010/11 j'ai jamais eu de problème avec les frais etc!

mais la cette année que des problème des taxe que même moi j'ai jamais vu!

exemple:

j'ai payé: le TVA - Octroi de Mer - Le droit additionnel

Mais le pire c'est que on me donne sa sur tout mes colis!

a chaque fois ils sont bloqué a la douane!

et j'ai jamais eu sa sur les autre année...

crdlmt

[PierreDesvaux]

Comprends pas bien... Tu as montré une facture correspondant à l'achat d'origine neuf ? A mon sens, il fallait que le vendeur particulier te donne une facture correspondant au matériel d'occasion et aux prix auquel il te l'a vendu. C'est cette facture que tu devais montrer aux douanes, d'autant plus que la vente entre particuliers est "particulière": il n'y a normalement pas de tva à payer en plus.

 

 

Ceci dit, sur quelle base ont été calculés les frais de douane ?